Les pilotes de cellules


Les cellules d’appui régionales France Mobilités sont pilotées par le Cerema, avec la Banque des Territoires, l’Ademe, les services de l’État et l'ANCT. Les apports de ces cinq partenaires sont complémentaires.

 

Le
Cerema

 

Cerema

Cerema

Créé en 2014, le Cerema est l’établissement public de référence sur la mobilité. Il intervient comme centre de ressources et d’expertise scientifiques et techniques interdisciplinaires au bénéfice des collectivités territoriales, des services de l’État et des acteurs privés. Pour ce faire, le Cerema dispose d’un corpus méthodologique et d’une capacité d’accompagnement opérationnel reconnus. Il apporte des capacités d’expertise, de pilotage et d’animation de projet, de formation. Enfin, le Cerema, a développé une ingénierie en évaluation des projets et politiques publiques qu’il met à profit dans des missions pour l’État et les collectivités.

Le Cerema s'appuie sur ses 10 directions territoriales pour accompagner au plus près les collectivités qui souhaitent déployer des politiques de mobilité durable. Dans le cadre de France Mobilités, le Cerema peut apporter une capacité de soutien technique en mobilisant son corpus méthodologique, son ingénierie technique, sa connaissance des territoires et ses outils de mise en réseaux de territoires.

L'
ADEME

 

Ademe

Ademe

L'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement, de l'énergie et du développement durable. Elle met ses capacités d'expertise et de conseil à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public, afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale. L’Agence aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables, les économies de matières premières, la qualité de l'air, la lutte contre le bruit, la transition vers l’économie circulaire et la lutte contre le gaspillage alimentaire.

L'ADEME est un établissement public sous la tutelle conjointe du ministère de la Transition écologique et solidaire et du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation

LA BANQUE DES
TERRITOIRES

 

Banque des Territoires

Banque des territoires

Créée en 2018, la Banque des Territoires est un des cinq métiers de la Caisse des Dépôts. Elle rassemble dans une même structure les expertises internes à destination des territoires. Porte d’entrée client unique, elle propose des solutions sur mesure de conseil et de financement en prêts et en investissement pour répondre aux besoins des collectivités locales, des organismes de logement social, des entreprises publiques locales et des professions juridiques. Elle s’adresse à tous les territoires, depuis les zones rurales jusqu’aux métropoles, avec l’ambition de lutter contre les inégalités sociales et les fractures territoriales.

La Banque des Territoires est déployée dans les 16 directions régionales et les 35 implantations territoriales de la Caisse des Dépôts afin d’être mieux identifiée auprès de ses clients et au plus près d’eux. Dans le cadre de France Mobilités, elle est susceptible d’apporter aux porteurs de projets territoriaux un soutien à l’ingénierie financière, voire, lorsque le modèle économique et la structuration juridique le permettent, une participation à l’investissement en fonds propres dans les structures de portage des projets (SA, SAS, SEM locales, SCIC) dans une démarche d’investisseur avisé de long terme.

LES SERVICES DE
L'ETAT

 

République Française

Les services de l'État

Les Directions Régionales de l’Environnement, de l’Aménagement du Logement (DREAL) et les Directions Départementales des Territoires (DDT) sont les services déconcentrés de l’État qui interviennent sur le champ des transports et de la mobilité. Les DREAL participent à la mise en œuvre des politiques de transports et de mobilité (Contrats de plan État-Région), contribuent à l’animation technique et réglementaire des acteurs de la mobilité sur leur territoire (collectivités, acteurs socio-économiques) et organisent la capitalisation et la diffusion des données et de l’expertise sur les transports et la mobilité (dont notamment les observatoires régionaux des transports et de la mobilité – ORTM). Les DDT interviennent dans l’élaboration des documents de planification de la mobilité (avis de l’État) et concourent à l’animation territoriale.

Dans le cadre de France Mobilités, les DREAL peuvent contribuer à apporter une solide connaissance de leurs territoires et des réseaux d’acteurs qui s’y déploient. À travers les ORTM, elles disposent d’une banque de données pouvant être utile aux collectivités et aux offreurs de solutions en vue d'une bonne mise en évidence des enjeux et des besoins. Enfin, les outils d’animation territoriale des DREAL et des DDT peuvent également concourir à la mise en dialogue des acteurs de la mobilité, notamment en territoire peu dense.

L'
ANCT

ANCT

Agence nationale de la cohésion des territoires

Pour redéfinir en profondeur les relations Les modalités d’intervention de l’ANCT entre l’État et les collectivités territoriales, la loi portant création de l’Agence nationale de la cohésion des territoires a été promulguée le 22 juillet 2019. Ce projet ambitieux vise à améliorer l’efficience du concours qu’apporte l’État aux territoires et à leurs projets.

L’ANCT a pour mission, en tenant compte des particularités, des atouts et des besoins de chaque territoire, de conseiller et de soutenir les collectivités territoriales et leurs groupements dans la conception, la définition et la mise en oeuvre de leurs projets, notamment en faveur des mobilités. Cette mission de conseil, de soutien et d’accompagnement passe par une mobilisation accrue de l’ingénierie disponible localement et la mise à disposition d’une ingénierie complémentaire quand elle fera défaut.

Vous souhaitez rejoindre le partenariat ?

En régions, ce partenariat a vocation à s’élargir progressivement, pour intégrer des acteurs locaux souhaitant contribuer à l’animation de la communauté des acteurs de la mobilité en territoire peu dense.


Contacter votre cellule régionale